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Marques déposées par ville de BelfortTODO
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Le mois givré
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le mois givré
ville de Belfort, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4162070
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2025
Le mois givré de ville de Belfort

Présentation de la marque Le mois givré

Déposée le 3 mars 2015 par ville de BelfortTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le mois givré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est ville de BelfortTODO domicilié(e) Hôtel de ville et de l'agglomération belfortaine, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 000 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE de BELFORT, Mme WALTER, DAJ domicilié(e) Hôtel de ville et de la communauté d'agglomération belfortaine, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France.

La marque Le mois givré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le mois givré arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.

ville de Belfort a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE BELFORT , VILLE DE BELFORT , BELFORT & VOUS , FIMU , GALERIES PAPILLON , LES HISTOREEK-ENDS , Festival International de Musique Universitaire (FIMU) , ville de BELFORT , belfort-ville-patrimoine , BELFLORISSIMO


ville de Belfort, collectivité territoriale - Hôtel de ville et de l'agglomération belfortaine, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France - SIREN 219000106


VILLE de BELFORT, Mme WALTER, DAJ - Hôtel de ville et de la communauté d'agglomération belfortaine, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Décorations pour arbres de Noël ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).