Marque enregistrée - Marque en vigueur

GALERIES PAPILLON
VILLE DE BELFORT, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4193001
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2025
GALERIES PAPILLON de VILLE DE BELFORT

Présentation de la marque GALERIES PAPILLON

Déposée le 29 juin 2015 par la société VILLE DE BELFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GALERIES PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la société VILLE DE BELFORT domicilié(e) Hotel de Ville et de la Communauté d'Agglomération, Place d'Armes - 90020 - BELFORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 000 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE BELFORT domicilié(e) Hotel de Ville et de la Communauté d'Agglomération, Place d'Armes - 90020 - BELFORT Cedex - France.

La marque GALERIES PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALERIES PAPILLON arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

VILLE DE BELFORT a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE BELFORT , VILLE DE BELFORT , BELFORT & VOUS , Le mois givré , FIMU , LES HISTOREEK-ENDS , ville de BELFORT , belfort-ville-patrimoine , Festival International de Musique Universitaire (FIMU) , BELFLORISSIMO


VILLE DE BELFORT, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Hotel de Ville et de la Communauté d'Agglomération, Place d'Armes - 90020 - BELFORT Cedex - France - SIREN 219000106


VILLE DE BELFORT - Hotel de Ville et de la Communauté d'Agglomération, Place d'Armes - 90020 - BELFORT Cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.