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Marques déposées par la société VILLE de BELFORT – DAJ Madame WALTER
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GIVROU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GIVROU
VILLE de BELFORT – DAJ Madame WALTER, collectivités territoriale

Numéro de dépôt :
4200004
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/07/2025
GIVROU de VILLE de BELFORT – DAJ Madame WALTER

Présentation de la marque GIVROU

Déposée le 21 juillet 2015 par la société VILLE de BELFORT – DAJ Madame WALTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GIVROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la société VILLE de BELFORT – DAJ Madame WALTER domicilié(e) Hötel de ville et de la communauté d'agglomération, place d'Armes - 90020 - BELFORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 000 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE de BELFORT – DAJ Madame WALTER domicilié(e) Hötel de ville et de la communauté d'agglomération, place d'Armes - 90020 - BELFORT CEDEX - France.

La marque GIVROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIVROU arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.


VILLE de BELFORT – DAJ Madame WALTER, collectivités territoriale - Hötel de ville et de la communauté d'agglomération, place d'Armes - 90020 - BELFORT CEDEX - France - SIREN 219000106


VILLE de BELFORT – DAJ Madame WALTER - Hötel de ville et de la communauté d'agglomération, place d'Armes - 90020 - BELFORT CEDEX - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Sacs ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; figurines (jouets) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.