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Marques déposées par VIlle de BEAUNE
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Boeuf de Beaune
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Boeuf de Beaune
VIlle de BEAUNE

Numéro de dépôt :
4511821
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2028
Boeuf de Beaune de VIlle de BEAUNE

Présentation de la marque Boeuf de Beaune

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par VIlle de BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Boeuf de Beaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est VIlle de BEAUNE domicilié(e) 8 rue de l'Hôtel de Ville - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de BEAUNE, Monsieur aLAIN SUGUENOT domicilié(e) 8 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 21200 - BEAUNE - France.

La marque Boeuf de Beaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boeuf de Beaune arrivera à expiration en date du 27 décembre 2028.


VIlle de BEAUNE - 8 rue de l'Hôtel de Ville - 21200 - BEAUNE - France


Mairie de BEAUNE, Monsieur aLAIN SUGUENOT - 8 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Viande ; charcuterie ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; semences (graines) ; plantes naturelles.