Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musée Mémorial Bataille de Normandie
Ville de Bayeux, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3980214
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2023
Musée Mémorial Bataille de Normandie de Ville de Bayeux

Présentation de la marque Musée Mémorial Bataille de Normandie

Déposée le 5 février 2013 par Ville de BayeuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Musée Mémorial Bataille de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est Ville de BayeuxTODO domicilié(e) 19 rue Laitière - 14400 - BAYEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque Musée Mémorial Bataille de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée Mémorial Bataille de Normandie est expirée depuis le 5 février 2023.

Ville de Bayeux a également déposé les autres marques suivantes : MAHB MUSEE D ART ET D HISTOIRE BARON GERARD , BAYEUX MUSEUM , LA TAPISSERIE DE BAYEUX


Ville de Bayeux, Collectivité Territoriale - 19 rue Laitière - 14400 - BAYEUX - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies (imprimées) ; supports pour photographies ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; cartes ; plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en papier mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ; matériel pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ; blocs à dessin ; cartons à dessin ; pastels (crayons) ; pinceaux ; pochoirs ; équerres à dessin ; godets pour la peinture ; palettes pour peintures ; boites de peinture (matériel scolaire) ; trousses à dessin ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; vignettes ; caractères d'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes postales ; cartes de voeux ; calendrier ; agenda ; carnets ; calepins ; cahiers ; feuilles (papeterie) ; tickets (billets) ; répertoires ; chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques ; fournitures et instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; règles ; ardoises pour écrire ; classeurs ; rubans et liquides correcteurs (articles de bureau) ; coupe-papiers ; craies à écrire ; produits pour effacer ; presse-papiers ; sous-main ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; linge de table en papier ; dessous de verres en papiers, sets de table en papiers ;

Gestion administrative de musées et de lieux d'expositions ; services de publicité et de relations publiques liés à des services de musées ;

Services d'entretien et de restauration d'oeuvres d'art ;

Services de musées (présentation, expositions) ; gestion de lieux d'expositions, de musées ; éducation ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisir ; services de billetterie (divertissement) ;

Services d'authentification d'oeuvres d'art.