Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par Ville de BayeuxTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BAYEUX MUSEUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est Ville de BayeuxTODO domicilié(e) 19 rue Laitière - 14400 - BAYEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque BAYEUX MUSEUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965711.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville de Bayeux, Collectivité Territoriale - 19 rue Laitière - 14400 - BAYEUX - France
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies (imprimées) ; supports pour photographies ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; cartes ; plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en papier mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ; matériel pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ; blocs à dessin ; cartons à dessin ; pastels (crayons) ; pinceaux ; pochoirs ; équerres à dessin ; godets pour la peinture ; palettes pour peintures ; boites de peinture (matériel scolaire) ; trousses à dessin ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; vignettes ; caractères d'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes postales ; cartes de voeux ; calendrier ; agenda ; carnets ; calepins ; cahiers ; feuilles (papeterie) ; tickets (billets) ; répertoires ; chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques ; fournitures et instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; règles ; ardoises pour écrire ; classeurs ; rubans et liquides correcteurs (articles de bureau) ; coupe-papiers ; craies à écrire ; produits pour effacer ; presse-papiers ; sous-main ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; linge de table en papier ; dessous de verres en papiers, sets de table ;
Objets d'art ou reproductions d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; cadres (encadrement) ; verre pour l'encadrement d'art ; meubles ; glaces (miroirs) ; vitrines, armoires, étagères, présentoirs ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; tables à dessin ; éventails ; bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles ;
Objets d'art ou reproductions d'objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; assiettes ; beurriers ; bonbonne ; bonbonnières ; bocaux ; boîtes à biscuits, boites à pain, boîtes à thé ; boites en verre ; bouteilles ; brocs ; bols ; bougeoirs ; boules à thé ; carafes ; cloches à fromage ; coquetiers ; coupes à fruits ; dessous de plat ; dessous de verres ; gobelets ; moules à gâteaux ; mugs ; ouvre bouteilles ; photophores ; plats ; porte-couteaux pour la table ; pots ; poteries ; ronds de serviettes ; saladiers ; soucoupes ; sucriers ; tasses ; tire-bouchons ; tirelires ; vases ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; verres à boire ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; matériel de nettoyage ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brûle-parfums ; vaporisateur et pulvérisateur à parfum ; corbeille à papier ; ustensiles et nécessaires de toilette ; brosses à cheveux ; peignes ; éponges de toilette ; ustensiles cosmétiques ; distributeurs de savon ; porte-savon ; étuis pour peignes ; flacons ; poudriers ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; boites et étuis à aiguilles ; boîtes à couture ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; insignes non en métaux précieux ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; boules à neige ; déguisements ;
Gestion administrative musées et de lieux d'expositions ; services de publicité et de relations publiques liés à des services de musées ; services de vente au détail de couleurs, vernis, laques, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, bougies, objets d'art en métaux communs, coutellerie, fourchettes et cuillers, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, logiciels culturels et éducatifs, objets d'arts en métaux précieux, articles de bijouterie, articles d'horlogerie, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), vaisselle, verrerie, produits textiles, tapisserie, vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires d'habillement, dentelles, broderies, rubans, lacets, articles de mercerie, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, biscuits, confiseries, articles pour fumeurs ;
Services de musées (présentation, expositions) ; gestion de lieux d'expositions, de musées ; éducation ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisir ; services de billetterie (divertissement).
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