A ciel ouvert Edition 2010 : du Street art à l'art urbain. Du musée à la rue.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A ciel ouvert Edition 2010 : du Street art à l'art urbain. Du musée à la rue.
Ville d'Orléans, Collectivité Territoriale, Mairie d'Orleans – Direction de la Culture et de la Création Artistique
Numéro de dépôt :
3750268
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2020
Présentation de la marque A ciel ouvert Edition 2010 : du Street art à l'art urbain. Du musée à la rue.
Déposée le 17 juin 2010 par Ville d'OrléansTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A ciel ouvert Edition 2010 : du Street art à l'art urbain. Du musée à la rue. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est Ville d'OrléansTODO domicilié(e) Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville d'Orléans, Mairie d'Orleans – Direction de la Culture et de la Création Artistique domicilié(e) Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS cedex 1 - France.
La marque A ciel ouvert Edition 2010 : du Street art à l'art urbain. Du musée à la rue. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ciel ouvert Edition 2010 : du Street art à l'art urbain. Du musée à la rue. est expirée depuis le 17 juin 2020.
Ville d'Orléans, Collectivité Territoriale, Mairie d'Orleans – Direction de la Culture et de la Création Artistique - Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS cedex 1 - France
Ville d'Orléans, Mairie d'Orleans – Direction de la Culture et de la Création Artistique - Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS cedex 1 - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Objets d'art en métaux communs ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Tentures murales non en matières textiles ;
Organisation de l'exposition à but culturel de la ville d'Orléans dédiée à l'art urbain “ à ciel ouvert ”.
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