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Marques déposées par la société VILLE D'ORLÉANS collectivité territorial
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OPEN D'ORLÉANS Internationaux de Tennis
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPEN D'ORLÉANS Internationaux de Tennis
VILLE D'ORLÉANS collectivité territorial

Numéro de dépôt :
3604215
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018
OPEN D\'ORLÉANS Internationaux de Tennis de VILLE D\'ORLÉANS collectivité territorial

Présentation de la marque OPEN D'ORLÉANS Internationaux de Tennis

Déposée le 3 octobre 2008 par la société VILLE D'ORLÉANS collectivité territorial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN D'ORLÉANS Internationaux de Tennis »

Le déposant est la société VILLE D'ORLÉANS collectivité territorial domicilié(e) Place de l'Etape,45040 ORLEANS Cedex 1 - 45040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 502 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE D'ORLÉANS Mme Martine GRIVOT Mairie-adjoint délégué aux Sports et à la Vie Associative domicilié(e) Place de l'Etape,45040 ORLEANS Cedex 1 - 45040 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN D'ORLÉANS Internationaux de Tennis est expirée depuis le 3 octobre 2018.


VILLE D'ORLÉANS collectivité territorial - Place de l'Etape,45040 ORLEANS Cedex 1 - 45040 - France - SIREN 214502346


VILLE D'ORLÉANS Mme Martine GRIVOT Mairie-adjoint délégué aux Sports et à la Vie Associative - Place de l'Etape,45040 ORLEANS Cedex 1 - 45040 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

– vêtements. – publicité, relations publiques.

– vente de vêtements et accessoires.

– activités sportives et culturelles. – organisation de concours (compétition sportive).