Ville d'Enghien-les-Bains, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3399473
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2025
Présentation de la marque ENGHIEN-LES-BAINS, LE BIEN-ÊTRE À LA SOURCE
Déposée le 12 décembre 2005 par Ville d'Enghien-les-BainsTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENGHIEN-LES-BAINS, LE BIEN-ÊTRE À LA SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est Ville d'Enghien-les-BainsTODO domicilié(e) 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 502 101 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ville d'Enghien-les-Bains, Monsieur Benjamin SEROR domicilié(e) 57, rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.
La marque ENGHIEN-LES-BAINS, LE BIEN-ÊTRE À LA SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville d'Enghien-les-Bains, Collectivité Territoriale - 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France - SIREN 219502101
Ville d'Enghien-les-Bains, Monsieur Benjamin SEROR - 57, rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France
Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet partiel n°443199 - Publication au BOPI 2006-10-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2603901 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-10-12
Aliments pour bébé, matériel pour plomber les dents et empreintes dentaires. Herbicides. Alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, batteries électriques, extincteurs, logiciels de jeux, logiciel (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteur, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes, articles de lunetteries, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Biberons, tétines de biberons.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, stores pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, chariots de manutention.
Articles pour reliures, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier, carton, boîte en papier ou en carton, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarium d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, serviette de toilette en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes et pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de film sur bandes vidéos. Location de film cinématographique. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Service de photographie.
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