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Marques déposées par Ville d'Enghien-les-Bains
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Centre des arts
Demande publiée - Marque en non vigueur

Centre des arts
Ville d'Enghien-les-Bains

Numéro de dépôt :
4410843
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
Centre des arts de Ville d\'Enghien-les-Bains

Présentation de la marque Centre des arts

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par Ville d'Enghien-les-Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centre des arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017. .

Le déposant est Ville d'Enghien-les-Bains domicilié(e) 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - Enghien-les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Enghien-les-Bains, Madame SONIA DERDIRI domicilié(e) 57 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Ville d'Enghien-les-Bains a également déposé les autres marques suivantes : Enghien-les-Bains, the perfect leisure spot at only seven miles from Paris , LES DEFIS DE L'ADAPTATION , ENGHIEN-LES-BAINS, LE BIEN-ÊTRE À LA SOURCE , Capital[e] bien-être


Ville d'Enghien-les-Bains - 57 rue du Général de Gaulle - 95880 - Enghien-les Bains - France


Enghien-les-Bains, Madame SONIA DERDIRI - 57 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.