Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VILLE D'ANGERS
/
Commulysse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Commulysse
VILLE D'ANGERS

Numéro de dépôt :
4450051
Date de dépôt :
26/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2028
Commulysse de VILLE D\'ANGERS

Présentation de la marque Commulysse

Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par VILLE D'ANGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Commulysse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est VILLE D'ANGERS domicilié(e) CS 80011 - 49020 - ANGERS CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE D'ANGERS - BIBLIOTHEQUE, Madame Nathalie CHATTON domicilié(e) 49 rue Toussaint - 49100 - ANGERS - France.

La marque Commulysse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commulysse arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.

VILLE D'ANGERS a également déposé les autres marques suivantes : Aqua vita spa sport & splash


VILLE D'ANGERS - CS 80011 - 49020 - ANGERS CEDEX 02 - France


VILLE D'ANGERS - BIBLIOTHEQUE, Madame Nathalie CHATTON - 49 rue Toussaint - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Services de bibliothèque; Services de bibliothèque relatifs à l'archivage et à la consultation électroniques de documents; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne; Services de bibliothèque composée d'une base de données informatisée; Services de bibliothèque relatifs au stockage et à la récupération électroniques de données; Services de bibliothèque informatisés; Services de bibliothèques d'archives; Services de bibliothèques de consultation contenant des ouvrages et des archives documentaires; Services de bibliothèques électroniques; Services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous forme de textes, d'informations audio ou vidéo; Services de bibliothèques de référence en ligne; Services de bibliothèques de référence; Services de bibliothèques de recherche en ligne; Services de conseils en matière de bibliothèque.