Déposée le 14 mai 2004 par la société VILLE D'ANGERS Action Culturelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LE QUAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la société VILLE D'ANGERS Action Culturelle domicilié(e) Mairie d'Angers, BP 23527,49035 ANGERS CX 01 - 49035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 900 078 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Action Culturelle domicilié(e) Mairie d'Angers, BP 23527,49035 ANGERS CX 01 - 49035 - France.
La marque LE QUAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLE D'ANGERS Action Culturelle - Mairie d'Angers, BP 23527,49035 ANGERS CX 01 - 49035 - France - SIREN 214900078
Action Culturelle - Mairie d'Angers, BP 23527,49035 ANGERS CX 01 - 49035 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Toutes les activités culturelles, les services de formation et de sensibilisation aux arts de la scène, les informations en matière de divertissement ou d'éducation, la publication de livres, la location de décors de spectacles, l'organisation et la conduite de colloques, conférences ou congrés, organisation d'exposition à buts culturel ou éducatifs, réservations de places de spectacles, publications de livres ou de périodiques en lignes, micro édition. Tous produits d'imprimerie et notamment prospectus, programme, plaquette et dépliant. Service de restauration (alimentation sur place) et service de bar.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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