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Marques déposées par Ville d'AmiensTODO
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Vélam
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vélam
Ville d'Amiens Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3561735
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018
Vélam de Ville d\'Amiens

Présentation de la marque Vélam

Déposée le 6 mars 2008 par Ville d'AmiensTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vélam »

Le déposant est Ville d'AmiensTODO domicilié(e) 1 Place de lHôtel de Ville,80027 AMIENS - 80027 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville d'Amiens domicilié(e) 1 Place de lHôtel de Ville,80027 AMIENS - 80027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélam est expirée depuis le 6 mars 2018.

Ville d'Amiens a également déposé les autres marques suivantes : Amiens for youth


Ville d'Amiens Collectivité territoriale - 1 Place de lHôtel de Ville,80027 AMIENS - 80027 - France


Ville d'Amiens - 1 Place de lHôtel de Ville,80027 AMIENS - 80027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 19 août 2009 - Concession de licence n°504410 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.