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Marques déposées par Ville d'Alençon
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Les Fanfarenfolies d'Alençon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fanfarenfolies d'Alençon
Ville d'Alençon

Numéro de dépôt :
4472162
Date de dépôt :
26/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2028
Les Fanfarenfolies d\'Alençon de Ville d\'Alençon

Présentation de la marque Les Fanfarenfolies d'Alençon

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2018 par Ville d'Alençon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fanfarenfolies d'Alençon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est Ville d'Alençon domicilié(e) Place FOCH - 61014 - Alençon cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville d'Alençon, Madame Sophie Charpentier domicilié(e) place FOCH - 61014 - Alençon cedex - France.

La marque Les Fanfarenfolies d'Alençon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fanfarenfolies d'Alençon arrivera à expiration en date du 26 juillet 2028.

Ville d'Alençon a également déposé les autres marques suivantes : ALENÇON PLAGE , Château des Ducs d'Alençon , Château des Ducs


Ville d'Alençon - Place FOCH - 61014 - Alençon cedex - France


Ville d'Alençon, Madame Sophie Charpentier - place FOCH - 61014 - Alençon cedex - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Récipients à usage ménager ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.