Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATL ACTION TOUTES LATITUDES IMPORT EXPORT LATINO-AMERICAIN ATL AGENCE TELETRAVAIL LORRAIN BUREAUTIQUE, FORMATION, MEDIA
VILLAUMé Denis Henry

Numéro de dépôt :
96622511
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque ATL ACTION TOUTES LATITUDES IMPORT EXPORT LATINO-AMERICAIN ATL AGENCE TELETRAVAIL LORRAIN BUREAUTIQUE, FORMATION, MEDIA

Déposée le 22 avril 1996 par VILLAUMé Denis Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATL ACTION TOUTES LATITUDES IMPORT EXPORT LATINO-AMERICAIN ATL AGENCE TELETRAVAIL LORRAIN BUREAUTIQUE, FORMATION, MEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est VILLAUMé Denis Henry, domicilié(e) 1, rue d'Alsace, 88460 DOCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M VILLAUMé Denis - France.

La marque ATL ACTION TOUTES LATITUDES IMPORT EXPORT LATINO-AMERICAIN ATL AGENCE TELETRAVAIL LORRAIN BUREAUTIQUE, FORMATION, MEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATL ACTION TOUTES LATITUDES IMPORT EXPORT LATINO-AMERICAIN ATL AGENCE TELETRAVAIL LORRAIN BUREAUTIQUE, FORMATION, MEDIA est expirée depuis le 22 avril 2006.


VILLAUMé Denis Henry - 1, rue d'Alsace, 88460 DOCELLES - France


M VILLAUMé Denis - France


Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306946 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

- appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs Appareils de reproduction de son et images - aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires - service d'importation et d'exportation - secrétariat - gestion d'un service télématique pour la vente - comptabilité - gestion de fichiers informatiques - organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité - formation pour les jeunes - organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.