Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLATTE Philippe AUROY Villatte
/
LES CROTTES DE GORETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CROTTES DE GORETS
VILLATTE Philippe SARL AUROY Villatte

Numéro de dépôt :
99794587
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque LES CROTTES DE GORETS

Déposée le 21 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLATTE Philippe AUROY Villatte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CROTTES DE GORETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLATTE Philippe AUROY Villatte domicilié(e) 36, rue Nationale, 36400 LA CHATRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Auroy Villatte SARL Villatte Philippe - France.

La marque LES CROTTES DE GORETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROTTES DE GORETS est expirée depuis le 21 mai 2009.


VILLATTE Philippe SARL AUROY Villatte - 36, rue Nationale, 36400 LA CHATRE - France


Auroy Villatte SARL Villatte Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Confiserie.