Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villas TRAMONTANE EN ROUSSILLON Des maisons dans le vent
SARL Villas Tramontane

Numéro de dépôt :
99808546
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2009

Présentation de la marque Villas TRAMONTANE EN ROUSSILLON Des maisons dans le vent

Déposée le 16 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Villas Tramontane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Villas TRAMONTANE EN ROUSSILLON Des maisons dans le vent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Villas Tramontane domicilié(e) 24 Bd Henri Poincaré, 66100 Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATURANA PIERRE - France.

La marque Villas TRAMONTANE EN ROUSSILLON Des maisons dans le vent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villas TRAMONTANE EN ROUSSILLON Des maisons dans le vent est expirée depuis le 16 août 2009.


SARL Villas Tramontane - 24 Bd Henri Poincaré, 66100 Perpignan - France


MATURANA PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Matériaux de construction non métallique. Constructions. Restauration (alimentation).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.