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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAS BELLA
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VILLAS BELLA BELLES, BELLES, BELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLAS BELLA BELLES, BELLES, BELLES
VILLAS BELLA SAS

Numéro de dépôt :
3591083
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2018
VILLAS BELLA BELLES, BELLES, BELLES de VILLAS BELLA

Présentation de la marque VILLAS BELLA BELLES, BELLES, BELLES

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAS BELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAS BELLA BELLES, BELLES, BELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAS BELLA domicilié(e) 37 RUE PAULE TIFFY,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 552 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RAPHAEL CHAUBET-MERLIN domicilié(e) 37 RUE PAULE TIFFY,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAS BELLA BELLES, BELLES, BELLES est expirée depuis le 25 juillet 2018.


VILLAS BELLA SAS - 37 RUE PAULE TIFFY,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 502552433


Monsieur RAPHAEL CHAUBET-MERLIN - 37 RUE PAULE TIFFY,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Affaires immobilières.

Constructions d'édifices permanents – information en matière de construction – supervision de travaux de construction – maçonnerie – travaux de plomberie ou de plâtrerie – travaux de couverture de toit.

Etudes de projets techniques – architecture – décoration intérieure.