Marque renouvelée - Marque en vigueur

TETE DE NEIGE
VILLARS MAITRE CHOCOLATIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96618975
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2026

Présentation de la marque TETE DE NEIGE

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) VILLARS MAITRE CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILLARS MAITRE CHOCOLATIER domicilié(e) 2 route de la Fonderie - 1701 - FRIBOURG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque TETE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TETE DE NEIGE arrivera à expiration en date du 28 mars 2026.

VILLARS MAITRE CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : V. les spécialités Suisses , PERRIER EPTITES TETES AU CHOCO AUTHENTIQUES TETES AU CHOCO , VILLARS MAITRE CHOCOLATIER SUISSE , VILLARS LARMES D'EDELWEISS , PERRIER , VILLARS MAITRE CHOCOLATIER SUISSE DEPUIS 1901 , VILLARS LES SPECIALISTES SUISSES , VILLARS LARMES DE KIRSCH , VILLARS LARMES DE FRAMBOISE , VILLARS LARMES DE COGNAC


VILLARS MAITRE CHOCOLATIER S.A., Société Anonyme - 2 route de la Fonderie - 1701 - FRIBOURG - Suisse


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306197 - Publication au BOPI 2006-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609878 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12

Produits de chocolaterie