Déposée le 12 août 2004 par VILLARET Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « BATCHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est VILLARET Pierre domicilié(e) Les Moulières,83590 GONFARON - 83590 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUD-GOUD Conseil domicilié(e) 5, rue de Montigny,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.
La marque BATCHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATCHAS est expirée depuis le 12 août 2014.
VILLARET Pierre - Les Moulières,83590 GONFARON - 83590 - France
RENAUD-GOUD Conseil - 5, rue de Montigny,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
– service de traiteurs, d'alimentation et de restauration. – aliments à base de pain, notamment sandwiches, tartines, bruschettas, pizzas et fougasses. – aliments à base de pâte, notamment quiches, tartes salées. – aliments à base de pâte sucrée notamment pâtisseries (viennoiseries), gâteaux, tartes, mousses… – aliments pour l'apéritif notamment biscuits apéritifs, feuilletés, amuse-gueules, toats, variantes (petits légumes), olives, anchois, tapenade… – salades composées à base de riz, semoule, tomates… – plats cuisinés notamment entrées froides et entrées chaudes. – confiseries (bonbons, chewing-gums, sucettes…). – chips. – sauces salées. – huiles, notamment huile d'olive. – condiments (cornichons…).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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