Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pätenade
M. Villaret Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3962808
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022
Pätenade de Villaret Jean-Claude

Présentation de la marque Pätenade

Déposée le 21 novembre 2012 par monsieur Villaret Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pätenade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Villaret Jean-Claude domicilié(e) La coline du Ségala, L'Aubit du Sëgala - 11320 - LABASTIDE D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Villaret Jean-Claude domicilié(e) La coline du Ségala, L'Aubit du Ségala - 11320 - LABASTIDE D'ANJOU - France.

La marque Pätenade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pätenade est expirée depuis le 21 novembre 2022.

Villaret Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIA TRADITION Arome GOUT & SAVEUR MAROCAINE né d'un savoir faire d'un peuple et de la générosité de terre magrebine , BOISSON LAIT E GLOO E GLOO AROMATISE AMANDE BREVAGE NATUREL DE L'HOMME DEPUIS LA NUIT DE TEMPS


M. Villaret Jean-Claude - La coline du Ségala, L'Aubit du Sëgala - 11320 - LABASTIDE D'ANJOU - France


M. Villaret Jean-Claude - La coline du Ségala, L'Aubit du Ségala - 11320 - LABASTIDE D'ANJOU - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Fruits et légumes conservés, congeles, sechés et cuits, viandes et poissons condiments. Tous ces produits peuvent être salés sucrés conservés ou vinaigres, au sel ou à l'huile. Vente au détail et en vrac, conditionnés en boites ou en bocaux de fruits et légumes de viandes de poissons et de condiments.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.