Déposée le 8 juin 2005 par villaret alain et le mas des oliviers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MAS DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Les déposants sont villaret alain - France et le mas des oliviers domicilié(e) 741, chemin de bellevue,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, villaret alain le mas des oliviers domicilié(e) 741, chemin de bellevue,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France.
La marque LE MAS DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DES OLIVIERS est expirée depuis le 8 juin 2015.
villaret alain a également déposé les autres marques suivantes : VILLARET
villaret alain - France
le mas des oliviers - 741, chemin de bellevue,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France
villaret alain le mas des oliviers - 741, chemin de bellevue,83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - 83520 - France
Inscription le 9 août 2005 - retrait partiel n°416536 - Publication au BOPI 2005-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Ustensiles et recipient non electriques pour le menage ou la cuisine, verre brut ou mi ouvré porcelaine, faïence, bouteille, objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, en verre – vaiselle non en metaux precieux. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Ail, echalottes, oignons.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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