VILLARD Sandrine, Agissant pour le compte de la société Subtil'It@lie en cours de formation
Numéro de dépôt :
3856123
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
Présentation de la marque Subtil'Italie
Déposée le 2 septembre 2011 par VILLARD Sandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Subtil'Italie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est VILLARD Sandrine, Agissant pour le compte de la société Subtil'It@lie en cours de formation domicilié(e) 2 allée de la chapelle - 16310 - MONTEMBOEUF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLARD Sandrine domicilié(e) 2 allée de la chapelle - 16310 - MONTEMBOEUF - France.
La marque Subtil'Italie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856123.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Subtil'Italie est expirée depuis le 2 septembre 2021.
VILLARD Sandrine, Agissant pour le compte de la société Subtil'It@lie en cours de formation - 2 allée de la chapelle - 16310 - MONTEMBOEUF - France
VILLARD Sandrine - 2 allée de la chapelle - 16310 - MONTEMBOEUF - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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