M. Villard Grégory, Agissant pour le compte de la société Artefact sport en cours de formation Mle Vitali Laetitia
Numéro de dépôt :
3988939
Date de dépôt :
09/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2023
Présentation de la marque ARTEFACT sport
Déposée le 9 mars 2013 par monsieur Villard Grégory et mademoiselle Vitali Laetitia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEFACT sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Les déposants sont monsieur Villard Grégory domicilié(e) 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France et mademoiselle Vitali Laetitia domicilié(e) 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Villard Grégory domicilié(e) 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France.
La marque ARTEFACT sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988939.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT sport est expirée depuis le 9 mars 2023.
M. Villard Grégory, Agissant pour le compte de la société Artefact sport en cours de formation - 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France
Mle Vitali Laetitia - 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France
M. Villard Grégory - 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Maroquinerie, portefeuilles, sacs de sport, sacs à mains, sacs a dos, ceintures, bretelles ;
Tout vêtements (sport sport-wear classique) ; *polo manches longues et manches courtes, t-shirt manches longues et manches courtes, top, sweat-shirt, veste, coupe-vent, polaire, anorak, parka, doudounes, blouson, chemise, pull, gilet t-shirt sans manche, marcel, ; short, pantalons, pantacourt, pantalon treillis, corsaires, legging, survêtements, baggy, cycliste long cycliste court, combinaison, jupe, robe, ; maroquinerie et corseterie ; *casquette, bonnet, bonnet de bain, maillot de bain, cagoule, chapka, passe-montagne, gants, mitaines, écharpe, cravatte ; *brassière, soutien-gorge, culotte, string, tanga, boxer, slip, caleçon, chaussette, ceinture, bretelle, foulard, jambières, collants, ; serviette de toilettes gant de toilette, serviette de bain, peignoire, ; chaussures, chaussures de plage, chaussure de sport, chaussures de ski, ballerines, claquettes, tongues, chaussures de randonnées, ;
Tapis de gymnastique, tapis de sport, natte, parasol.
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