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Marques déposées par monsieur Villard Grégory
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ARTEFACT sport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEFACT sport
M. Villard Grégory, Agissant pour le compte de la société Artefact sport en cours de formation
Mle Vitali Laetitia

Numéro de dépôt :
3988939
Date de dépôt :
09/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2023
ARTEFACT sport de Villard Grégory

Présentation de la marque ARTEFACT sport

Déposée le 9 mars 2013 par monsieur Villard Grégory et mademoiselle Vitali Laetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEFACT sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Villard Grégory domicilié(e) 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France et mademoiselle Vitali Laetitia domicilié(e) 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Villard Grégory domicilié(e) 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France.

La marque ARTEFACT sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT sport est expirée depuis le 9 mars 2023.


M. Villard Grégory, Agissant pour le compte de la société Artefact sport en cours de formation - 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France

Mle Vitali Laetitia - 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France


M. Villard Grégory - 47 b route du fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Maroquinerie, portefeuilles, sacs de sport, sacs à mains, sacs a dos, ceintures, bretelles ;

Tout vêtements (sport sport-wear classique) ; *polo manches longues et manches courtes, t-shirt manches longues et manches courtes, top, sweat-shirt, veste, coupe-vent, polaire, anorak, parka, doudounes, blouson, chemise, pull, gilet t-shirt sans manche, marcel, ; short, pantalons, pantacourt, pantalon treillis, corsaires, legging, survêtements, baggy, cycliste long cycliste court, combinaison, jupe, robe, ; maroquinerie et corseterie ; *casquette, bonnet, bonnet de bain, maillot de bain, cagoule, chapka, passe-montagne, gants, mitaines, écharpe, cravatte ; *brassière, soutien-gorge, culotte, string, tanga, boxer, slip, caleçon, chaussette, ceinture, bretelle, foulard, jambières, collants, ; serviette de toilettes gant de toilette, serviette de bain, peignoire, ; chaussures, chaussures de plage, chaussure de sport, chaussures de ski, ballerines, claquettes, tongues, chaussures de randonnées, ;

Tapis de gymnastique, tapis de sport, natte, parasol.