Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Compagnie des Tutus
Villard fabrice

Numéro de dépôt :
3967708
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022
La Compagnie des Tutus de Villard fabrice

Présentation de la marque La Compagnie des Tutus

Déposée le 11 décembre 2012 par la société Villard fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Compagnie des Tutus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la société Villard fabrice domicilié(e) 24 rue michel audiard - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 118 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Villard fabrice, M. villard fabrice domicilié(e) 24 rue michel audiard - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque La Compagnie des Tutus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie des Tutus est expirée depuis le 11 décembre 2022.


Villard fabrice - 24 rue michel audiard - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 504118431


Villard fabrice, M. villard fabrice - 24 rue michel audiard - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Plantes et fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure.