Déposée le 17 septembre 1996 par madame VILLARD CHRISTIANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MIA SOANA »
Le déposant est madame VILLARD CHRISTIANE domicilié(e) 2 PLACE D'ARMES,69550 AMPLEPUIS (dossier no 2323608) - 69550 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME VILLARD CHRISTIANE domicilié(e) 2 PLACE D'ARMES,69550 AMPLEPUIS (dossier no 2323608) - 69550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MME VILLARD CHRISTIANE - 2 PLACE D'ARMES,69550 AMPLEPUIS (dossier no 2323608) - 69550 - France
MME VILLARD CHRISTIANE - 2 PLACE D'ARMES,69550 AMPLEPUIS (dossier no 2323608) - 69550 - France
Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311901 - Publication au BOPI 2000-11-22
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323608 - Publication au BOPI 2006-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Inscription le 1 mars 2004 - Concession de licence n°387796 - Publication au BOPI 2004-03-01
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517865 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 1 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°517854 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532689 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 27 septembre 2010 - Concession de licence n°532690 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 30 septembre 2015 - Concession de licence n°654899 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30
Sous-vêtements, vêtements (habillement, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie Services styliques
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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