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Marques déposées par madame VILLARD CHRISTIANE
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MADO MARCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MADO MARCEL
MME VILLARD CHRISTIANE

Numéro de dépôt :
1722304
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2011

Présentation de la marque MADO MARCEL

Déposée le 16 décembre 1991 par madame VILLARD CHRISTIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MADO MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame VILLARD CHRISTIANE domicilié(e) 2 PLACE D'ARMES,69550 AMPLEPUIS (dossier no 2211721) - 69550 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME VILLARD CHRISTIANE domicilié(e) 2 PLACE D'ARMES,69550 AMPLEPUIS (dossier no 2211721) - 69550 - France.

La marque MADO MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADO MARCEL est expirée depuis le 13 décembre 2011.

VILLARD CHRISTIANE a également déposé les autres marques suivantes : MIA SOANA , art, mado, mode… , MADO… , M… , MINA MINSK


MME VILLARD CHRISTIANE - 2 PLACE D'ARMES,69550 AMPLEPUIS (dossier no 2211721) - 69550 - France


MME VILLARD CHRISTIANE - 2 PLACE D'ARMES,69550 AMPLEPUIS (dossier no 2211721) - 69550 - France


Inscription le 9 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162696 - Publication au BOPI 1993-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2211721 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 1 mars 2004 - Concession de licence n°387796 - Publication au BOPI 2004-03-01

Inscription le 1 mars 2004 - Concession de licence n°387797 - Publication au BOPI 2004-03-01

Inscription le 9 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162698 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription le 9 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162697 - Publication au BOPI 1993-09-09

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311901 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517864 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 1 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°517854 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532689 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Concession de licence n°532690 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Vêtements, chaussures, chapellerie; tissus et produits textiles, non compris d'en d'autres classes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.