Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUVES DE CONDRIEU
Numéro de dépôt :
1381635
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/1996
Présentation de la marque AUVES DE CONDRIEU
Déposée le 24 novembre 1986 par VILLANO GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUVES DE CONDRIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUVES DE CONDRIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUVES DE CONDRIEU est expirée depuis le 24 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18