Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'ERSATZ"
VILLAMONT VIVIANE

Numéro de dépôt :
95597440
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque "L'ERSATZ"

Déposée le 13 novembre 1995 par VILLAMONT VIVIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "L'ERSATZ" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est VILLAMONT VIVIANE, domicilié(e) 16-18 CORNICHE DU PARADIS, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLAMONT VIVIANE OLD FARM - France.

La marque "L'ERSATZ" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'ERSATZ" est expirée depuis le 13 novembre 2005.

VILLAMONT VIVIANE a également déposé les autres marques suivantes : L'Ingrate , "TOUJOURS SOURIRE"


VILLAMONT VIVIANE - 16-18 CORNICHE DU PARADIS, 06400 CANNES - France


VILLAMONT VIVIANE OLD FARM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Livre