Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZAIC
VILLAIN Pierre-Olivier

Numéro de dépôt :
3299082
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014
MOZAIC de VILLAIN Pierre-Olivier

Présentation de la marque MOZAIC

Déposée le 17 juin 2004 par la société VILLAIN Pierre-Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société VILLAIN Pierre-Olivier domicilié(e) 36, rue de Lisbonne,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 602 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Olivier VILLAIN Cabinet d'Avocats domicilié(e) 36, rue de Lisbonne,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MOZAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAIC est expirée depuis le 17 juin 2014.

VILLAIN Pierre-Olivier a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE & ENTREPRISE , V.V.A – AVOCATS ASSOCIES , ACTRANS CONSEIL


VILLAIN Pierre-Olivier - 36, rue de Lisbonne,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 438602781


Pierre-Olivier VILLAIN Cabinet d'Avocats - 36, rue de Lisbonne,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

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