Marque enregistrée - Marque en non vigueur

couleur safran
VILLAIN Paulette, Juliette

Numéro de dépôt :
3193168
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2012
couleur safran de VILLAIN Paulette

Présentation de la marque couleur safran

Déposée le 4 novembre 2002 par VILLAIN Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « couleur safran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est VILLAIN Paulette, Juliette domicilié(e) Chemin des Grandes Vignes, ,21700 MAGNY LES VILLERS - 21700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Paulette VILLAIN domicilié(e) Chemin des Grandes Vignes,21700 MAGNY LES VILLERS - 21700 - France.

La marque couleur safran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couleur safran est expirée depuis le 4 novembre 2012.


VILLAIN Paulette, Juliette - Chemin des Grandes Vignes, ,21700 MAGNY LES VILLERS - 21700 - France


Madame Paulette VILLAIN - Chemin des Grandes Vignes,21700 MAGNY LES VILLERS - 21700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Produits cosmétiques : savons, crèmes pour le corps, crèmes pour les mains, à base d'olives ou d'huiles d'olives. Ustensiles et récipients pour la cuisine en bois d'olivier, récipients de décoration en bois d'olivier pour les huiles, épices et condiments, moulins à poivres et à épices (à main) , récipients pour la cuisine et de décoration en métal non précieux et en verre pour les huiles, épices, condiments. Huiles comestibles : d'olives, de noix, de noisettes, de sésame, d'amandes, de pistaches, d'argan. Fruits secs, fruits confits, confitures, marinades d'olives. Produits alimentaires : cafés, thés, cacaos, sagou, sucres, riz, pâtisseries, miels, sels, moutardes, vinaigres, condiments, épices, pains d'épices, aromates. Produits agricoles : Olives fraîches, céréales en grains non travaillés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) Services de communications : Communications par terminaux d'ordinateurs. Education, divertissement, notamment éditions de livres se rapportant aux huiles d'olives, olives, condiments, vinaigres, épices, aromates, recettes de cuisine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.