Accueil marques.expert
/
Marques déposées par villain catherine
/
ty breiz
Marque expirée - Marque en non vigueur

ty breiz
villain catherine

Numéro de dépôt :
3713168
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
ty breiz de villain catherine

Présentation de la marque ty breiz

Déposée le 16 février 2010 par villain catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ty breiz »

Le déposant est villain catherine domicilié(e) 18/20 rue de l'armorique - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, villain catherine domicilié(e) 18/20 rue de l'armorique - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ty breiz est expirée depuis le 16 février 2020.

villain catherine a également déposé les autres marques suivantes : ty breiz , Ty Breiz Paris TB


villain catherine - 18/20 rue de l'armorique - 75015 - PARIS - France


villain catherine - 18/20 rue de l'armorique - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ Farine de blé noir de Bretagne ou Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh ” café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.