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Marques déposées par l'association loi 1901 VILLAGES DE CARACTÈRE DU VAR
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Villages de Caractère du Var
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villages de Caractère du Var
VILLAGES DE CARACTÈRE DU VAR, association loi 1901
M. VERAN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
4277836
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2026
Villages de Caractère du Var de VILLAGES DE CARACTÈRE DU VAR

Présentation de la marque Villages de Caractère du Var

Déposée le 6 juin 2016 par l'association loi 1901 VILLAGES DE CARACTÈRE DU VAR et monsieur VERAN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Villages de Caractère du Var » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Les déposants sont l'association loi 1901 VILLAGES DE CARACTÈRE DU VAR domicilié(e) Mairie, 1 Place de la Mairie - 83570 - COTIGNAC - France et monsieur VERAN Jean-Pierre domicilié(e) Mairie, 1 Place de la Mairie - 83570 - COTIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLAGES DE CARACTÈRE DU VAR, M. Atoch Jean-Louis domicilié(e) Mairie, 1 Place de la Mairie - 83570 - COTIGNAC - France.

La marque Villages de Caractère du Var a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villages de Caractère du Var arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.


VILLAGES DE CARACTÈRE DU VAR, association loi 1901 - Mairie, 1 Place de la Mairie - 83570 - COTIGNAC - France

M. VERAN Jean-Pierre - Mairie, 1 Place de la Mairie - 83570 - COTIGNAC - France


VILLAGES DE CARACTÈRE DU VAR, M. Atoch Jean-Louis - Mairie, 1 Place de la Mairie - 83570 - COTIGNAC - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700315 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.

Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.