Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frères de foot 99 1 franc par match
VILLAGES D'ENFANTS SOS DE FRANCE Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
99827645
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque Frères de foot 99 1 franc par match

Déposée le 8 décembre 1999 par VILLAGES D'ENFANTS SOS DE FRANCE Association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Frères de foot 99 1 franc par match » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est VILLAGES D'ENFANTS SOS DE FRANCE Association reconnue d'utilité publique, domicilié(e) 6 Cité Monthiers, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION VILLAGES D'ENFANTS SOS DE FRANCE - France.

La marque Frères de foot 99 1 franc par match a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frères de foot 99 1 franc par match est expirée depuis le 8 décembre 2009.


VILLAGES D'ENFANTS SOS DE FRANCE Association reconnue d'utilité publique - 6 Cité Monthiers, 75009 PARIS - France


ASSOCIATION VILLAGES D'ENFANTS SOS DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Publications, journaux et périodiques, articles de sports liés au football : vêtements (shorts, maillots, sweats, survêtements, tee-shirts, chaussures de sports,)(ballons de football, cages de buts, jambières, gants,), jeux et jouets. Service d'éducation, de formation pour les enfants et les jeunes ; services d'enseignement. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de manifestations d'informations, sportives, d'expositions à but culturels, éducatifs, ou sportifs, de loteries. Recherche de dons par mercatique direct, spots TV ou spot radio, couponnage ou par Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.