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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL
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MARCHE SAINT-PIERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCHE SAINT-PIERRE
VILLAGE D'ORSEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93449691
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2023

Présentation de la marque MARCHE SAINT-PIERRE

Déposée le 6 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCHE SAINT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL domicilié(e) 2 rue Charles Nodier - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MARCHE SAINT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARCHE SAINT-PIERRE est expirée depuis le 6 janvier 2023.

VILLAGE D'ORSEL a également déposé les autres marques suivantes : MARCHÉ SAINT PIERRE , MARCHÉ SAINT-PIERRE , COUPONS DREYFUS


VILLAGE D'ORSEL, Société par actions simplifiée - 2 rue Charles Nodier - 75018 - PARIS - France - SIREN 542050877


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 juillet 2004 - Concession de licence n°395891 - Publication au BOPI 2004-07-05

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231474 - Publication au BOPI 2002-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Inscription le 8 août 2012 - Transmission totale de propriété n°581014 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515202 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2012-11-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table