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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL
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MARCHÉ SAINT PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHÉ SAINT PIERRE
VILLAGE D'ORSEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4037336
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
MARCHÉ SAINT PIERRE de VILLAGE D\'ORSEL

Présentation de la marque MARCHÉ SAINT PIERRE

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARCHÉ SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL domicilié(e) 2 rue Charles Nodier - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MARCHÉ SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHÉ SAINT PIERRE est expirée depuis le 4 octobre 2023.

VILLAGE D'ORSEL a également déposé les autres marques suivantes : MARCHE SAINT-PIERRE , MARCHÉ SAINT-PIERRE , COUPONS DREYFUS


VILLAGE D'ORSEL, Société par actions simplifiée - 2 rue Charles Nodier - 75018 - PARIS - France - SIREN 542050877


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Tringles de rideaux, rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, patères et embrasses de rideaux, oreillers, traversins, coussins ;

Tissus et étoffes, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, toiles cirées (nappes), édredons ;

Restauration de mobilier en tissu, réfection de sièges, pose de tringles à rideaux et de rideaux, travaux de tapissiers ;

Couture, confection de rideaux et de voilages, confection de linge de maison, ignifugation de tissus et d'étoffes, retouche de vêtements.