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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL
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MARCHÉ SAINT-PIERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCHÉ SAINT-PIERRE
VILLAGE D'ORSEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3247640
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2023
MARCHÉ SAINT-PIERRE de VILLAGE D\'ORSEL

Présentation de la marque MARCHÉ SAINT-PIERRE

Déposée le 25 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCHÉ SAINT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL domicilié(e) 2 rue Charles Nodier - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MARCHÉ SAINT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARCHÉ SAINT-PIERRE est expirée depuis le 25 septembre 2023.

VILLAGE D'ORSEL a également déposé les autres marques suivantes : MARCHÉ SAINT PIERRE , MARCHE SAINT-PIERRE , COUPONS DREYFUS


VILLAGE D'ORSEL, Société par actions simplifiée - 2 rue Charles Nodier - 75018 - PARIS - France - SIREN 542050877


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 5 juillet 2004 - Concession de licence n°395891 - Publication au BOPI 2004-07-05

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 8 août 2012 - Transmission totale de propriété n°581014 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2538930 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.