Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPONS DREYFUS
VILLAGE D'ORSEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4114276
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2024
COUPONS DREYFUS de VILLAGE D\'ORSEL

Présentation de la marque COUPONS DREYFUS

Déposée par voie électronique le 29 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUPONS DREYFUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL domicilié(e) 2 rue Charles Nodier - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque COUPONS DREYFUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPONS DREYFUS est expirée depuis le 29 août 2024.

VILLAGE D'ORSEL a également déposé les autres marques suivantes : MARCHÉ SAINT PIERRE , MARCHE SAINT-PIERRE , MARCHÉ SAINT-PIERRE


VILLAGE D'ORSEL, société par actions simplifiée - 2 rue Charles Nodier - 75018 - PARIS - France - SIREN 542050877


CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Tringles de rideaux, rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, patères et embrasses de rideaux, oreillers, traversins, coussins ;

Tissus et étoffes, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, toiles cirées (nappes), édredons.