Déposée le 12 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLACOSA EXPANSION au capital de 50.000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLACOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLACOSA EXPANSION au capital de 50.000 F domicilié(e) SIEGE : 41, ROUTE DE TOULOUSE, 81100 CASTRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNES RETIF ALUMINIUM - France.
La marque VILLACOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLACOSA est expirée depuis le 12 août 2009.
VILLACOSA EXPANSION SARL au capital de 50.000 F - SIEGE : 41, ROUTE DE TOULOUSE, 81100 CASTRES - France
AGNES RETIF ALUMINIUM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
- matériel d'instruction à l'exception des appareils - clichés - produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : * étuis pour les clefs (maroquinerie) * sacs à main * boîtes en cuir ou en carton-cuir * garnitures de cuir pour meubles. - meubles, glaces (miroirs), cadres - verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : * boîtes en verre * bougeoirs non métaux précieux * cache-pot non en papier * figurines en porcelaine ou en verre * mosaïques en verre non pour la construction * opalines * vases non en métaux précieux * verres (récipients) * flacons non en métaux précieux * porte-savon * porte-serviettes non en métaux précieux * pulvérisateurs de parfum * vaporisateurs à parfum. - tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : * linge de bain (à l'exception de l'habillement) * linge de lit * linge de maison * linge de table (en matières textiles). * serviettes de toilette (en matières textiles) * canevas pour la tapisserie ou la broderie * couvertures de voyage * rideaux en matières textiles * stores en matières textiles * tentures murales en matières textiles * non-tissés (textiles) * couvertures de lit et de table. - fleurs artificielles - tapis - décoration pour arbre de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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