Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA SOLEIL
VILLA SOLEIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
97698209
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque VILLA SOLEIL

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) VILLA SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLA SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILLA SOLEIL domicilié(e) 207 rue Barnave, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 832 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Victor ANTIN - France.

La marque VILLA SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA SOLEIL est expirée depuis le 2 octobre 2007.

VILLA SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : VILLA SOLEIL , VILLA SOLEIL , VILLA SOLEIL , MA1SON VISION


VILLA SOLEIL (S.A.) - 207 rue Barnave, 26000 VALENCE - France - SIREN 334832615


Mr Victor ANTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Errata - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

- édifices construits en matériaux de construction traditionnels ou industrialisés, non métalliques - service de construction, réparation d'édifices en matériaux traditionnels ou industrialisés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.