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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLA MEDERIC
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NOSSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSSA
VILLA MEDERIC, SAS

Numéro de dépôt :
3905209
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
NOSSA de VILLA MEDERIC

Présentation de la marque NOSSA

Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLA MEDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLA MEDERIC domicilié(e) 18 Rue Quincampoix, BAL 352 - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLA MEDERIC, M. Marc HERNANDEZ MARTINEZ domicilié(e) 18 Rue Quincampoix, BAL 352 - 75004 - Paris - France.

La marque NOSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSSA est expirée depuis le 15 mars 2022.

VILLA MEDERIC a également déposé les autres marques suivantes : THE GENTLEMEN , NOSSA DANCE


VILLA MEDERIC, SAS - 18 Rue Quincampoix, BAL 352 - 75004 - Paris - France


VILLA MEDERIC, M. Marc HERNANDEZ MARTINEZ - 18 Rue Quincampoix, BAL 352 - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).