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Marques déposées par Villa Mauresque
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Villa Mauresque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villa Mauresque
Villa Mauresque, SNC

Numéro de dépôt :
3742242
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2020
Villa Mauresque de Villa Mauresque

Présentation de la marque Villa Mauresque

Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par Villa Mauresque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villa Mauresque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Villa Mauresque, SNC domicilié(e) 1792 Route de la corniche - 83700 - Saint Raphaël - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Villa Mauresque domicilié(e) 1792 Route de la corniche - 83700 - Saint Raphaël - France.

La marque Villa Mauresque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Mauresque est expirée depuis le 31 mai 2020.


Villa Mauresque, SNC - 1792 Route de la corniche - 83700 - Saint Raphaël - France


Villa Mauresque - 1792 Route de la corniche - 83700 - Saint Raphaël - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Services de restauration (alimentation) ; Services hôteliers.