PROGRAMME M
Présentation de la marque PROGRAMME M
Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLA M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROGRAMME M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROGRAMME M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME M arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.
Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33