Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SILVUMUS LA DYNAMIQUE DES SOLS
Numéro de dépôt :
1363941
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
05/06/1996
Présentation de la marque SILVUMUS LA DYNAMIQUE DES SOLS
Déposée le 5 juin 1986 par monsieur VILLA François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « SILVUMUS LA DYNAMIQUE DES SOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SILVUMUS LA DYNAMIQUE DES SOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVUMUS LA DYNAMIQUE DES SOLS est expirée depuis le 5 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01