Marque enregistrée - Marque en non vigueur

deeled
villa du sud, sarl

Numéro de dépôt :
3861136
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/09/2021
deeled de villa du sud

Présentation de la marque deeled

Déposée le 23 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) villa du sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « deeled » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) villa du sud domicilié(e) 65 avenue de bayonne - 64210 - bidart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, villa du sud domicilié(e) espace agoretta, 65 avenue de bayonne - 64120 - bidart - France.

La marque deeled a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque deeled est expirée depuis le 23 septembre 2021.

villa du sud a également déposé les autres marques suivantes : moovlight


villa du sud, sarl - 65 avenue de bayonne - 64210 - bidart - France


villa du sud - espace agoretta, 65 avenue de bayonne - 64120 - bidart - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598275 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.