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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLA CREATION
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ATMOSS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATMOSS
VILLA CREATION, SARL

Numéro de dépôt :
3695463
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/12/2019
ATMOSS de VILLA CREATION

Présentation de la marque ATMOSS

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLA CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ATMOSS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLA CREATION domicilié(e) 10 bis rue Louis et Julien Boutin - 35740 - PACÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 293 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLA CREATION domicilié(e) 10 bis rue Louis et Julien Boutin - 35740 - PACÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSS est expirée depuis le 2 décembre 2019.


VILLA CREATION, SARL - 10 bis rue Louis et Julien Boutin - 35740 - PACÉ - France - SIREN 494293574


VILLA CREATION - 10 bis rue Louis et Julien Boutin - 35740 - PACÉ - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.