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Marques déposées par l'association loi 1901 VILL'ART
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CLIM'ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLIM'ART
VILL'ART, ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
4234674
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2025
CLIM\'ART de VILL\'ART

Présentation de la marque CLIM'ART

Déposée le 17 décembre 2015 par l'association loi 1901 VILL'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLIM'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 VILL'ART domicilié(e) MAIRIE, 15 RUE FRANCOIS RODIER - 21700 - VILLARS FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 247 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILL'ART domicilié(e) MAIRIE, 15 RUE FRANCOIS RODIER - 21700 - VILLARS FONTAINE - France.

La marque CLIM'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM'ART arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

VILL'ART a également déposé les autres marques suivantes : LA KARRIERE , PARCOURS OENOARTISTIQUE


VILL'ART, ASSOCIATION loi 1901 - MAIRIE, 15 RUE FRANCOIS RODIER - 21700 - VILLARS FONTAINE - France - SIREN 533247276


VILL'ART - MAIRIE, 15 RUE FRANCOIS RODIER - 21700 - VILLARS FONTAINE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Création et organisation d'événements visant à la promotion et la diffusion de créations artistiques, culturelles ou éducatives, par le biais d'expositions, de conférences, de concours, de concerts, de spectacles, de manifestations diverses.