TERRE DE SIENNE
Présentation de la marque TERRE DE SIENNE
Déposée le 1 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE SIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DE SIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SIENNE est expirée depuis le 1 avril 2003.
VILINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183889 - Publication au BOPI 1995-04-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20