Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.C.P.S. S.A.R.L. REALISATION CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE
Madame VILANOVA Rosalie
Monsieur FRYDZINSKI Patrick
Madame VILANOVA Rosalie, agissant pour le compte de la société REALISATION CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE. R.C.P.S. S.A.R.L. en formation

Numéro de dépôt :
3098266
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2011
R.C.P.S. S.A.R.L. REALISATION CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE de VILANOVA Rosalie

Présentation de la marque R.C.P.S. S.A.R.L. REALISATION CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE

Déposée le 24 avril 2001 par madame VILANOVA Rosalie, monsieur FRYDZINSKI Patrick, madame VILANOVA Rosalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.C.P.S. S.A.R.L. REALISATION CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Les déposants sont madame VILANOVA Rosalie domicilié(e) 4 Allée Paul Eluard 77176 SAVIGNY le TEMPLE - France, monsieur FRYDZINSKI Patrick domicilié(e) 181 rue Boileau 77176 SAVIGNY LE TEMPLE - France, madame VILANOVA Rosalie domicilié(e) 77176 SAVIGNY le Temple - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VILANOVA Rosalie - France.

La marque R.C.P.S. S.A.R.L. REALISATION CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.C.P.S. S.A.R.L. REALISATION CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE est expirée depuis le 24 avril 2011.


Madame VILANOVA Rosalie - 4 Allée Paul Eluard 77176 SAVIGNY le TEMPLE - France

Monsieur FRYDZINSKI Patrick - 181 rue Boileau 77176 SAVIGNY LE TEMPLE - France

Madame VILANOVA Rosalie, agissant pour le compte de la société REALISATION CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE. R.C.P.S. S.A.R.L. en formation - 77176 SAVIGNY le Temple - France


Madame VILANOVA Rosalie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques monuments non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.