Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOILINOR
Numéro de dépôt :
1294361
Date de dépôt :
30/10/1984
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
30/10/1994
Présentation de la marque TOILINOR
Déposée le 30 octobre 1984 par VILAND Robert Paul Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TOILINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOILINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILINOR est expirée depuis le 30 octobre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22